vendredi, mai 24

La solution de garantie que vous souhaitez stipuler ne vous couvre-t-elle qu’en partie ou en totalité ?

La réponse dépend du risque que je prends. Essayons de nous concentrer sur l’hypothèse dans laquelle nous sommes assurés contre un risque de « dommage » et donc à partir de l’hypothèse qu’un événement négatif et préjudiciable se produit relativement à nos biens, à notre santé ou, plus généralement, à notre patrimoine (par exemple, un incendie au domicile, un accident ou le risque de devoir répondre devant un tiers pour faute professionnelle). En raison de leur nature particulière, nous n’aborderons pas ici le sujet de l’assurance responsabilité civile, en particulier dans le cas de l’assurance responsabilité civile obligatoire (par exemple pour les risques découlant des véhicules automobiles).

L’assurance doit-elle me rembourser toujours et en tout cas le préjudice subi ? La réponse est non. Au moins pour l’assurance non-vie, l’article 1882 du Code civil italien stipule que : « L’assurance est le contrat par lequel l’assureur s’engage, contre le paiement d’une prime, à indemniser l’assuré, dans les conditions convenues, pour les dommages qui lui sont causés par un accident.

Nous aurons l’occasion de revenir sur la bonté de la déclaration qui suit, mais en assurance, il est d’usage de dire que… la compagnie ne peut pas indemniser l’assuré pour un dommage plus important que celui réellement subi (indemnité dite de principe), mais – en même temps – peut convenir avec sa contrepartie contractuelle qui, en cas de réclamation, va reconnaître un montant inférieur au dommage effectivement subi.

D’où les fameuses formules « déductibles » et « non couvertes », en plus de la définition encore bien connue de « maximum ». Commençons par ce dernier point. Le maximum est le montant (par définition, maximum) que l’assureur est prêt à payer à l’assuré en cas de sinistre. Si, pour être clair, le montant maximum de notre police incendie est de 100 000 euros, même si le bien « réduit en cendres » valait 500 000 euros, le montant dû par la société serait toujours égal à la valeur du plafond lui-même : 100 000 euros. Le plafond – en pratique – peut être fixé pour une seule demande d’indemnisation ou une seule période de couverture, mais nous aurons la possibilité de revenir dans le futur.

La franchise, au contraire (comme le découvert, mais avec les différences que nous dirons), est la part des dommages que l’assuré accepte de supporter seul. Cela peut être absolu ou relatif. Essayons d’illustrer : l’ordinateur vaut 1000 euros, et est assuré pour toute sa valeur (1000 euros), mais il y a une franchise de 100 euros. Si la franchise était absolue, à la destruction de l’ordinateur, l’assuré aurait droit à 900 euros et 1000 euros, si la franchise était relative. Par conséquent, lorsque la franchise est absolue, cela signifie que le montant économique de la franchise doit nécessairement être réduit du dommage indemnisable (dommage indemnisable : 1000 euros ; franchise : 100 euros ; 1000 – 100 = 900 euros). Lorsque, au contraire, la franchise est relative, si le dommage indemnisable est inférieur à la franchise elle-même (par exemple 99 euros), rien ne sera dû, mais si le préjudice est supérieur au montant de la même franchise (par exemple 1000 euros), le préjudice – dans les limites du plafond – sera pleinement garanti. Essentiellement, la franchise relative ne s’applique que lorsque les dommages subis sont inférieurs au montant de la même franchise fixé dans la police.

Le découvert diffère de la franchise en ce que la part des dommages qui reste à la charge de l’assuré – et n’est donc pas soumise à indemnisation par la compagnie – est liée à la valeur du dommage indemnisable lui-même et non, comme mentionné ci-dessus, indiquée dans un montant fixe (comme c’est le cas pour la franchise). Essayons, ici aussi, de clarifier les choses. Si le dommage indemnisable était, comme dans l’exemple précédent, égal à 1.000 euros et que la police prévoyait un découvert de 20%, le montant liquidable serait égal à 800 euros (dommage : 1.000 euros ; découvert : 20% ; valeur du découvert appliqué au poste du dommage indemnisable = 20% de 1.000 = 200 ; indemnisation égale 1.000-200 = 800). Ainsi, si le dommage était égal à 10.000 euros, l’indemnité – en application du découvert – serait égale à 8.000 euros (dommage : 10.000 euros ; découvert : 20% ; valeur du découvert sur le poste du dommage égale à 20% de mille = 2.000 ; indemnité égale à 10.000-2.000 = 8.000). En effet, contrairement à la franchise, le découvert n’est pas une valeur fixe et prédéterminée, mais doit toujours être informé de la valeur du dommage qui peut être indemnisée de manière abstraite.